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    1 - Acceptation de la Charte :



    L’accès à la partie de votre compte personel proposée par vos-associations.fr est soumis à l’entier respect de la présente Charte. Si vous ne comprenez pas un mot ou une phrase de cette Charte, vous devez quitter cette page maintenant en cliquant ici même.


     

    2 - Membres de vos-associations.fr :



    Seules peuvent devenir membres de vos-associations.fr les personnes physiques ayant rempli de façon claire, complète et exacte, le formulaire d’adhésion à vos-associations.fr.
    Les membres de vos-associations.fr s’engagent d'une part à maintenir la qualité du service proposé. D'autre part, ils s’engagent à contrôler régulièrement le bon fonctionnement des liens, commentaires, articles...) et s’engagent à signaler toute panne ou lien mort. Pour finir, ils sont tenus de respecter les règles élémentaires de respect et de courtoisie envers chaque membre du site vos-associations.fr

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    3 - Les comptes association :



    J'inscrit une aasociation sur le site celà veut dire quoi pour nous ?

    Article 1
    1-A J'ai un rapport direct avec cette association ( votre fonction sera demmander dans le formulaire)
    1-B Demmander l'autoristion de/du le/la président/présidente de l'association.
    1-C Déclarer sur l'honneur que les informations demmandez dans le formulaire "Ajouter l'association" sont correctes.
    1-D Nous pouvons vous demmandez l'indentification WALDED et le numréro de parution de l'association à tous moments.
    1-E Accepter que l'association soit ouverte à la discussion (forums).
    1 F Venir régulierement, participer à la vie du site en génerale.
    1-G Nous prévenir si l'association n'existe plus.

    Article 2
    2-A Nous avons accepter votre association sur le site
    2-A-1 Tout va bien et tant mieux :) profiter de nos outils totalements gratuits !
    2-A-2 Nous avons des doutes !!
    2-A-3 Phase 1 - Association mise en garde mais toujours en ligne sur le site, nous demmandons l'article 1-D minimum.
    2-A-4 Phase 2 - Si 2-A-3 pas de nouvelles...(15 jours) association mise hors ligne du site, mais toujours son forum ouvert !
    2-A-5 Phase 3 - Si 2-A-4 pas de nouvelles...(6 mois) association mise hors ligne du site/forums du serveur !

    Article 3
    Si vous déposez votre association chez nous dans l'unique but de la faire connaitre et de ne plus revenir sur le site, inutile de conitnuer faite le sur un autre site.
    Nous voulons ici, des discussions, des échanges, des idées etc...

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    3 - Forums :



    En accédant à “vos-associations.fr” (désigné ici par “nous”, “notre”, “nos”, “vos-associations.fr”, “http://www.vos-associations.fr/forums”), vous acceptez d’être légalement responsable des conditions suivantes. Si vous n’acceptez pas d’être légalement responsable de toutes les conditions suivantes, alors n’accédez pas et/ou n’utilisez pas “vos-associations.fr”. Nous pouvons modifier celles-ci à n’importe quel moment et nous ferons tout pour que vous en soyez informé, bien qu’il soit prudent de vérifier régulièrement celles-ci par vous-même. Si vous continuez d’utiliser “vos-associations.fr” alors que des changements ont été effectués, vous acceptez d’être légalement responsable des conditions découlant des mises à jour et/ou modifications.

    Notre forum est de type phpBB (désigné ici par “ils”, “eux”, “leur”, “logiciel phpBB”, “www.phpbb.com”, “Groupe phpBB”, “Equipes phpBB”) qui est un script libre de forum, déclaré sous la licence “General Public License” (désigné ici par “GPL”) et qui peut être téléchargé depuis www.phpbb.com. Le logiciel phpBB facilite seulement les discussions basées sur internet. Le groupe phpBB n’est pas responsable de ce que nous acceptons et/ou n’acceptons pas, comme contenu ou conduite permis. Pour de plus amples informations au sujet de phpBB, merci de consulter: www.phpbb.com..

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    5 - Identifiants et Sécurité :



    A l’issue de la procédure d’inscription, le nouvel inscrit reçoit par mail ses identifiants (Login et Mot de passe). Ces identifiants sont privés et confidentiels. Ils ne doivent être utilisés que par leur possesseur. Nous vous demandons de prévenir un responsable du site vos-associations.fr pour toute utilisation abusive ou non-autorisée de ces identifiants. Chaque membre pourra être tenu responsable de toute atteinte à la sécurité du système s'il n'a pas prévenu un responsable du site en cas de fraude ou de vol de ces identifiants.


     

    6 - Support Technique :



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    7 - Contenu du site :



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    - toute information à caractère diffamatoire, injurieux, offensant, raciste, xénophobe, révisionniste, négationniste, provocant à la discrimination, à la haine ou la violence à l’égard d’une personne en raison de son origine et de son appartenance ou non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée.

    - toute information incitant à commettre un délit, un crime, à l’usage de stupéfiants ou au suicide.

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    8 - Cookies :



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    9 - Validité de la Charte :



    Le présent contrat entre en vigueur dès la date de confirmation (par E-Mail) de l’ouverture d’un compte chez vos-associations.fr. Ce contrat est rempli à durée indéterminée. Chaque partie peut donc y mettre fin à tout moment sans motif ni préavis.


     

    10 - Responsabilité :



    En cas de violation des différentes règles de la présente Charte, vos-associations.fr se réserve le droit de suspendre ou de résilier sans préavis l’accès au compte personel de la personne concernée.


     

    11 - Divers :



    Compte tenu de l’évolution permanente du réseau Internet, chaque membre de vos-associations.fr reconnaît expressément le droit de vos-associations.fr de modifier à tout moment votre espace personel, ainsi que les termes de la présente Charte. vos-associations.fr s’engage à informer chaque membre (par notification ou par E-mail) de toute modification quelle qu'elle soit de la présente Charte et de ses règles.

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